VIE MUNICIPALE/Règlementation et Arrêtés/Délibérations du conseil
Délibérations du conseil
Séance du conseil municipal du 28 mars 2024
- Liste des délibérations
635 ko - Dernières modifications : 06/04/2024
- Approbation du Compte Financier Unique 2023 de la Commune de Saint Rémy l'Honoré
92 ko - Dernières modifications : 11/04/2024
- Affectation du résultat
67 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
- Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
73 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
- Rapport
162 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
- Vote des taux d'imposition 2024
73 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
- Etat fiscal
2129 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
- Approbation du budget primitif 2024
53 ko - Dernières modifications : 11/04/2024
- Mise en place de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle
339 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
- Contrat d'apprentissage
75 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Coeur d'Yvelines
62 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
- Statuts
3293 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
- Signature de la convention relative à la mise à disposition d'un agent du CIG de la Grande Couronne pour une mission d'assistance à l'archivage
74 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
- Motion de soutien au Conseil Départemental
107 ko - Dernières modifications : 10/04/2024
Séance du conseil municipal du 18 décembre 2023
- Liste des délibérations
561 ko - Dernières modifications : 20/12/2023
- Modification des statuts de la Communauté de Communes Coeur d'Yvelines
71 ko - Dernières modifications : 26/12/2023
- Statuts
3122 ko - Dernières modifications : 26/12/2023
- Décision modificative du budget
140 ko - Dernières modifications : 20/12/2023
- Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
1178 ko - Dernières modifications : 26/12/2023
- Demande de prolongation des délais de réalisation du Contrat Rural
91 ko - Dernières modifications : 20/12/2023
- Demande d'un fonds de concours "transition énergétique"
160 ko - Dernières modifications : 20/12/2023
- Versement d'une subvention au Collège Maurice Ravel pour un séjour scolaire
72 ko - Dernières modifications : 20/12/2023
- Versement d'une subvention à l'école Clarisse Lebel
70 ko - Dernières modifications : 20/12/2023
Séance du conseil municipal du 23 octobre 2023
- Liste des délibérations
416 ko - Dernières modifications : 31/10/2023
- Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
317 ko - Dernières modifications : 24/10/2023
- Versement des indemnités de fonction aux Elus
168 ko - Dernières modifications : 24/10/2023
- Election des Adjoints au Maire
125 ko - Dernières modifications : 26/10/2023
- Fixation du nombre des adjoints au maire
105 ko - Dernières modifications : 24/10/2023
- Election du Maire
108 ko - Dernières modifications : 24/10/2023
Séance du conseil municipal du 18 septembre 2023
- Liste des délibérations
2151 ko - Dernières modifications : 22/09/2023
- Demande de fonds de concours audit énergétique
96 ko - Dernières modifications : 22/09/2023
- Décision modificative n° 2 du budget
134 ko - Dernières modifications : 22/09/2023
- Acquisition de terrains
39 ko - Dernières modifications : 22/09/2023
- Convention relative à l'utilisation des équipements du city parc
476 ko - Dernières modifications : 22/09/2023
Séance du conseil municipal du 26 juin 2023
- Liste des délibérations
243 ko - Dernières modifications : 30/06/2023
- Fixation des tarifs post et périscolaires 2023 / 2024
177 ko - Dernières modifications : 04/07/2023
- Signature d'une convention avec la commune de Mareil le Guyon pour l'accueil au centre de loisirs sans hébergement
323 ko - Dernières modifications : 04/07/2023
- Signature d'une convention avec la commune de Bazoches sur Guyonne pour l'accueil au centre de loisirs sans hébergement
324 ko - Dernières modifications : 04/07/2023
- Signature d'une convention avec la commune du Tremblay sur Mauldre pour l'accueil au centre de loisirs sans hébergement
330 ko - Dernières modifications : 04/07/2023
- Signature d'une convention avec la commune des Mesnuls pour l'accueil au centre de loisirs sans hébergement
326 ko - Dernières modifications : 04/07/2023
- Décision modificative n° 1 du budget
230 ko - Dernières modifications : 04/07/2023
- Signature de la convention-cadre de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux d'enfouissement des réseaux basse tension de distribution publique d'électricité
1025 ko - Dernières modifications : 03/07/2023
- Retrait d'une délibération
91 ko - Dernières modifications : 03/07/2023
- Fixation d'un forfait chauffage à l'occasion de la location de l'espace Besche
36 ko - Dernières modifications : 03/07/2023
- Acquisition d'une bande de terrain pour aménagement routier
109 ko - Dernières modifications : 03/07/2023
- Plan d'alignement rue de la Croix - Lancement de l'enquête publique
358 ko - Dernières modifications : 03/07/2023
Séance du conseil municipal du 9 juin 2023
- Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023
143 ko - Dernières modifications : 15/06/2023
Séance du conseil municipal du 31 mars 2023
- Approbation du compte de gestion 2022 du receveur municipal
1243 ko - Dernières modifications : 17/04/2023
- Approbation du compte administratif 2022
580 ko - Dernières modifications : 17/04/2023
- Affectation du résultat de fonctionnement
595 ko - Dernières modifications : 17/04/2023
- Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
19594 ko - Dernières modifications : 13/04/2023
- Vote des taux d'imposition 2023
1852 ko - Dernières modifications : 17/04/2023
- Approbation du budget primitif 2023
597 ko - Dernières modifications : 25/04/2023
- Acquisition d'un bien immobilier cadastré section AO n° 50 sis 21 rue du Professeur Mariller
641 ko - Dernières modifications : 13/04/2023
- Souscription d'un emprunt
471 ko - Dernières modifications : 13/04/2023
- Renouvellement de la convention de médecine préventive
587 ko - Dernières modifications : 13/04/2023
- Accès gratuit au prêt de DVD
449 ko - Dernières modifications : 13/04/2023
Séance du conseil municipal du 12 décembre
- Versement d'une subvention à l'école communale Clarisse Lebel
158 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Versement d'une subvention pour un séjour scolaire au collège Maurice Ravel
165 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Demande de fonds de concours pour des travaux de voirie auprès de la CCCY
161 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Demande de fonds de concours pour l'installation d'une pompe à chaleur auprès de la CCCY
161 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
159 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Signature d'une convention de servitude au profit d'Enedis pour l'implantation de canalisation souterraine haute tension
685 ko - Dernières modifications : 30/12/2022
- Création de postes
171 ko - Dernières modifications : 29/12/2022
- Création d'un poste de gardien-brigadier de police municipale
500 ko - Dernières modifications : 30/12/2022
- Rapport d'activité 2021 du SILY
376 ko - Dernières modifications : 02/01/2023
- Rapport d'activité 2021 du SIARNC
377 ko - Dernières modifications : 03/01/2023
Séance du conseil municipal du 26 septembre
- Ordre du jour
239 ko - Dernières modifications : 03/10/2022
- Paris 2024 - accueil des épreuves olympiques sur route
151 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Acquisition d'une bande de terrain rue de la Plaine
95 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Acquisition d'un bien immobilier cadastré AL56p AL57p
98 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Constitution d'une servitude de passage en terrain privé d'une canalisation des eaux pluviales dans la rue de la Blotterie
63 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Cantine à 1€ Mise en place d'une tarification sociale dans le service de restauration scolaire
98 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Création d'un service de Police Municipale
163 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Demande de fond de concours au titre du FDC Audit Energétique Mise en place d'un éclairage LED
70 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Demande de fond de concours au titre du FDC Audit Energétique remplacement des faux plafond sous rampants avec isolation
70 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Fixation du taux de reversement de la taxe d'aménagement à l'EPCI
85 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Dissolution de la Caisse des Ecoles
91 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Décision Modificative n°1 du budget
80 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
- Autorisation donnée au Maire pour virement de crédit de chapitre à chapitre au sein de la même section
89 ko - Dernières modifications : 07/10/2022
